voilà notre souci: l'autre jour lors d'une rando sur des chemins que l'on arpente régulièrement ils sont tombés sur ce panneau qui n'est que dans un seul sens

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pour moi c'est un arrêté municipal correctement renseigné.

le truc c'est qu'il est sur une voie qui est du domaine publique, mais seulement interdite au plus de 3.5tonnes
et a part ce papier, il n'y a pas d'autres panneaux

donc je demande de l'aide à ceux qui savent notamment notre ami du CODEVERT.

merci d'avance

Moi perso je trouve débile d'interdire des véhicules a moteur ( moto quad en gros) mais d'autoriser aux chasseur et au agriculeur de passer alors que ce sont eux qu'il passe le plus souvent. Non? Renseigne toi quand même au près de la mairie dans le doute il te renseigneront

c'est le genre de panneaux que je prend méme pas la peine de lire

Bizarrement les chasseurs font office "d'exception" article 1 de l’arrêté,mais dans l'article 2 du même arrêté ils ne rentrent dans aucune catégorie ...

Ha mais oui,eux ils ne passent avec de gros 4x4...abérant quand même?

Pascaaal est demandé à l’accueil

a mon avis , un panneau d'interdiction qui indique  "interdit aux véhicules a moteur" concerne toutes sortes de véhicules et non pas seulement les quads ou les motos sinon l'interdiction devient descriminatoire et non justifiée.

:joker:comme dirait certains de mes " collègues quadeurs " tu vires le panneau tu roule et tu as rien vu !!!!......c'est pas bien mais c'est une idée parmi d'autres.....

Je pense que dans ce genre de situation, le mieux c'est de passer ailleurs et de continuer à penser ce que l'on veut sur ceux qui écrivent ces interdictions et tous ces privilégiés qui ont des dérogations...Mais franchement, quand  on parle de nuisances sonores pouvant gêner quelques animaux, je m'étonne que le bruit de certains 4x4 ayant une autorisation de rouler ne gênent pas ces chers animaux...Peut être aussi que la détonation d'un coup de fusil n'est pas considérée comme un bruit nuisible !! En tout cas ça fait plus que gêner les animaux ça ...Ceci dit, je n'ai rien contre la chasse, c'est une pratique qui dure depuis la nuit des temps et qui a fait ses preuves. Ce qui me révolte dans ce genre de pratique, c'est que ça tombe toujours sur les mêmes et qu'on essaye de nous endormir avec des fausses raisons...(et en plus ça peut coûter cher).

marcharles11 a écrit:

Je pense que dans ce genre de situation, le mieux c'est de passer ailleurs et de continuer à penser ce que l'on veut sur ceux qui écrivent ces interdictions et tous ces privilégiés qui ont des dérogations...Mais franchement, quand  on parle de nuisances sonores pouvant gêner quelques animaux, je m'étonne que le bruit de certains 4x4 ayant une autorisation de rouler ne gênent pas ces chers animaux...Peut être aussi que la détonation d'un coup de fusil n'est pas considérée comme un bruit nuisible !! En tout cas ça fait plus que gêner les animaux ça ...Ceci dit, je n'ai rien contre la chasse, c'est une pratique qui dure depuis la nuit des temps et qui a fait ses preuves. Ce qui me révolte dans ce genre de pratique, c'est que ça tombe toujours sur les mêmes et qu'on essaye de nous endormir avec des fausses raisons...(et en plus ça peut coûter cher).

tu as bien résumé ce que beaucoup d'entre nous pense.

Tiens au fait Marcharles,j'ai vu un sportsman à vendre sur le bon coin qui ressemble au tiens,tu vend ton quad???
à+

Oui je le vends mais pour en acquérir un autre. Enfin si j'arrive à le vendre, je suis pas pressé , en plus il fonctionne très bien...

Ha!ça tombe bien j'ai un 450 kawa à vendre...   bonne vente à toi

Ok merci ju et à bientôt.

Désolé les gars , il y a quelques jours que je ne suis pas venu et je n'avais pas vu ce post.

Bon
1 : il n'y a aucun panneau B0 interdisant le passage dans ce chemin (il doit y en avoir unà chaque extrémité du chemin
2 : un arrêté ne doit pas être discriminatoire donc il est contestable dans les deux mois, mais on ne le fait plus car c'est couteux et une fois le jugement rendu , il modifie la partie de l’arrêté qui est mal rédigé et le repose dans la foulée.

Donc le mieux serai d'aller rencontrer le maire et discuter avec lui pour voir qu'elles sont les nuisances qui l'ont poussé  à prendre cet arrêté 
il vaut mieux travailler dans la concertation plutôt que de ne rien faire et se retrouver avec un affichage conforme dans quelques temps ( il faut savoir qu'un panneau coûte en moyenne dans les 600€ pose comprise, ça fait cher pour une petite commune, surtout quand ils disparaissent et qu'il faut les renouveler. Sinon pas de panneau pas d'interdiction !!!!!!!!!

Super merci pour ces infos précieuses. Si par exemple on se fait arrêter par la gendarmerie sur ce chemin, et qu'on leurs explique ce que tu vient de dire?

Ce qui devait arriver arriva.

Enormément de passage dans ce coin, les riverains se plaignent au Maire et le maire pond un arrêté.
L'article 3 prévoit des panneau.

Les gendarmes ne chercheront pas ils t'alligneront et si tu veux contester ce sera le tribunal.

:et puis c'est tout ..!!!!   ....

CODEVER 11 a écrit:

Désolé les gars , il y a quelques jours que je ne suis pas venu et je n'avais pas vu ce post.

Bon
1 : il n'y a aucun panneau B0 interdisant le passage dans ce chemin (il doit y en avoir unà chaque extrémité du chemin
2 : un arrêté ne doit pas être discriminatoire donc il est contestable dans les deux mois, mais on ne le fait plus car c'est couteux et une fois le jugement rendu , il modifie la partie de l’arrêté qui est mal rédigé et le repose dans la foulée.

Donc le mieux serai d'aller rencontrer le maire et discuter avec lui pour voir qu'elles sont les nuisances qui l'ont poussé  à prendre cet arrêté 
il vaut mieux travailler dans la concertation plutôt que de ne rien faire et se retrouver avec un affichage conforme dans quelques temps ( il faut savoir qu'un panneau coûte en moyenne dans les 600€ pose comprise, ça fait cher pour une petite commune, surtout quand ils disparaissent et qu'il faut les renouveler. Sinon pas de panneau pas d'interdiction !!!!!!!!!

Merci Pascal pour ses infos

Vforce a écrit:

Ce qui devait arriver arriva.

Enormément de passage dans ce coin, les riverains se plaignent au Maire et le maire pond un arrêté.
L'article 3 prévoit des panneau.

Les gendarmes ne chercheront pas ils t'alligneront et si tu veux contester ce sera le tribunal.

Trop de passage tue le passage...

merci pour ces réponse. encore une fois on se fait avoir

il y en a marre

fait chi*er bordel de me*de de pompe a chiotte   
bientot on ne pourra plus rouler nulle part 

Si sur la route on pourra puis quand il mettron en place un contrôle technique on roulera sur des circuit privé on tournera en rond.

Dans tous les cas , ne signez rien et ne reconnaissez rien .
Faites constater aux gendarmes qu'il n'y a pas de panneaux
Prenez des photos de l'entrée du chemin où il n'y a pas de panneaux

Adhérez au CODEVER , de préférence avant de vous faire chopper , il vaut mieux une adhésion à 44€ qu'un passage au tribunal et chopper 570€ comme certain d'entre nous

Rappel, sur le domaine public; PAS DE PANNEAUX , PAS DE VERBALISATIONS

Merci pour cette réponse, ça fait un moment que je ne suis pas passé à cette endroit donc je ne sais pas comment les choses on évoluées. Mais je pense que ces conseils pourront servir à d'autres.


A+